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Questions avec et sans réponses

17 questions

1. Question n° 13518 posée par M. Roland du Luart

   Utilisation du papier recyclé

   Réponse du ministère : Environnement

   06/10/1983

   Pertinence

2. Question n° 20793 posée par M. Jacques Machet

   Utilisation du papier recyclé

   Réponse du ministère : Environnement

   06/12/1984

   Pertinence

3. Question n° 21576 posée par M. Henri Belcour

   Utilisation du papier recyclé pour l'élaboration des publications gouvernementales et administratives

   Réponse du ministère : Environnement

   11/06/1992

   Pertinence

4. Question n° 08171 posée par M. Bernard Barbier

   Elimination des déchets provenant de la publicité

   Réponse du ministère : Environnement

   20/10/1994

   Pertinence

5. Question n° 11216 posée par M. Edouard Le Jeune

   Amélioration de la récupération des papiers en vue de leur recyclage

   Réponse du ministère : Environnement

   22/06/1995

   Pertinence

6. Question n° 11569 posée par M. Jean-François Le Grand

   Papier recyclé

   Réponse du ministère : Environnement

   20/07/1995

   Pertinence

7. Question n° 23360 posée par M. Yves Détraigne

   Utilisation de papier recyclé lors des élections

   Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

   01/06/2006

   Pertinence

8. Question n° 23361 posée par M. Yves Détraigne

   Politique du ministère de l'écologie en faveur de la promotion du papier recyclé

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   01/06/2006

   Pertinence

9. Question n° 23479 posée par M. Bernard Piras

   Utilisation de papier recyclé pour les élections de 2007

   Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

   08/06/2006

   Pertinence

10. Question n° 23743 posée par M. Ivan Renar

    Promotion de l'utilisation du papier recyclé pour les campagnes électorales

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    29/06/2006

    Pertinence