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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
17 questions
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Question n° 20639 posée par Mme Sonia de La Provôté
Fermeture de la papeterie de la Chapelle Darblay et sens de la filière du recyclage
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 15181 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Projet de réorganisation de l'établissement Chapelle-Darblay
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15007 posée par M. Pierre Laurent
Papeterie Chapelle-Darblay
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10913 posée par M. Gérard Miquel
Usage du papier recyclé dans les administrations
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 10465 posée par M. Roland Courteau
Recyclage du papier
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 02322 posée par M. Roland Courteau
Recyclage du papier
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 23328 posée par M. Roland Courteau
Recyclage du papier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23743 posée par M. Ivan Renar
Promotion de l'utilisation du papier recyclé pour les campagnes électorales
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 23479 posée par M. Bernard Piras
Utilisation de papier recyclé pour les élections de 2007
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 23360 posée par M. Yves Détraigne
Utilisation de papier recyclé lors des élections
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence