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Questions avec et sans réponses

32 questions

1. Question n° 13518 posée par M. Roland du Luart

   Utilisation du papier recyclé

   Réponse du ministère : Environnement

   06/10/1983

   Pertinence

2. Question n° 20793 posée par M. Jacques Machet

   Utilisation du papier recyclé

   Réponse du ministère : Environnement

   06/12/1984

   Pertinence

3. Question n° 21576 posée par M. Henri Belcour

   Utilisation du papier recyclé pour l'élaboration des publications gouvernementales et administratives

   Réponse du ministère : Environnement

   11/06/1992

   Pertinence

4. Question n° 08171 posée par M. Bernard Barbier

   Elimination des déchets provenant de la publicité

   Réponse du ministère : Environnement

   20/10/1994

   Pertinence

5. Question n° 09637 posée par M. Alain Vasselle

   Traitement des ordures ménagères

   Réponse du ministère : Environnement

   02/02/1995

   Pertinence

6. Question n° 11216 posée par M. Edouard Le Jeune

   Amélioration de la récupération des papiers en vue de leur recyclage

   Réponse du ministère : Environnement

   22/06/1995

   Pertinence

7. Question n° 11569 posée par M. Jean-François Le Grand

   Papier recyclé

   Réponse du ministère : Environnement

   20/07/1995

   Pertinence

8. Question n° 17895 posée par M. Alain Vasselle

   Nuisances occasionnées par la distribution d'imprimés publicitaires

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   15/07/1999

   Pertinence

9. Question n° 05014 posée par M. Emmanuel Hamel

   Environnement : mise en garde contre les faux symboles écologiques figurant sur certains produits

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   26/12/2002

   Pertinence

10. Question n° 23360 posée par M. Yves Détraigne

    Utilisation de papier recyclé lors des élections

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    01/06/2006

    Pertinence