Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 04367 posée par M. José Balarello

Situation du parc du Mercantour

Réponse du ministère : Environnement

05/02/1987
Pertinence
Question n° 00659 posée par M. Marcel Vidal

Création d'un parc naturel régional dans les Causses

Réponse du ministère : Environnement

07/07/1988
Pertinence
Question n° 01249 posée par M. Hubert Haenel

Coopération des parcs nationaux avec les collectivités territoriales

Réponse du ministère : Environnement

25/08/1988
Pertinence
Question n° 01250 posée par M. Hubert Haenel

Préservation du patrimoine naturel et culturel montagnard : participation des parcs naturels

Réponse du ministère : Environnement

25/08/1988
Pertinence
Question n° 01722 posée par M. Jean Faure

Parcs naturels et aménagement du territoire

Réponse du ministère : Environnement

29/09/1988
Pertinence
Question n° 01731 posée par M. Jean Faure

Renforcement de la coopération parcs nationaux - collectivités territoriales

Réponse du ministère : Environnement

29/09/1988
Pertinence
Question n° 03346 posée par M. Georges Gruillot

Application de la " loi montagne "

Réponse du ministère : Environnement

02/02/1989
Pertinence
Question n° 14491 posée par M. Marcel Vidal

Position du Gouvernement sur la création du parc naturel régional du Pays des Grands Causses

Réponse du ministère : Environnement

28/03/1991
Pertinence
Question n° 16206 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Amélioration de la gestion des parcs nationaux

La question est caduque

11/07/1991
Pertinence
Question n° 16483 posée par M. Albert Voilquin

Situation du parc national des Pyrénées-Occidentales

La question est caduque

18/07/1991
Pertinence