Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

51 questions

Question n° 02665 posée par M. Edouard Le Jeune

Parcs nationaux: rôle de l'agriculture et de la forêt

Réponse du ministère : Agriculture

05/11/1981
Pertinence
Question n° 04367 posée par M. José Balarello

Situation du parc du Mercantour

Réponse du ministère : Environnement

05/02/1987
Pertinence
Question n° 00659 posée par M. Marcel Vidal

Création d'un parc naturel régional dans les Causses

Réponse du ministère : Environnement

07/07/1988
Pertinence
Question n° 01249 posée par M. Hubert Haenel

Coopération des parcs nationaux avec les collectivités territoriales

Réponse du ministère : Environnement

25/08/1988
Pertinence
Question n° 01250 posée par M. Hubert Haenel

Préservation du patrimoine naturel et culturel montagnard : participation des parcs naturels

Réponse du ministère : Environnement

25/08/1988
Pertinence
Question n° 01274 posée par M. Hubert Haenel

Consultation des parcs nationaux sur les projets d'unités touristiques

Réponse du ministère : Équipement

25/08/1988
Pertinence
Question n° 01722 posée par M. Jean Faure

Parcs naturels et aménagement du territoire

Réponse du ministère : Environnement

29/09/1988
Pertinence
Question n° 01731 posée par M. Jean Faure

Renforcement de la coopération parcs nationaux - collectivités territoriales

Réponse du ministère : Environnement

29/09/1988
Pertinence
Question n° 02098 posée par M. André Rouvière

Situation financière des communes des zones périphériques des parcs nationaux

Réponse du ministère : Intérieur

27/10/1988
Pertinence
Question n° 03209 posée par M. Hubert Haenel

Consultation des parcs nationaux sur les projets d'unités touristiques

Réponse du ministère : Équipement

26/01/1989
Pertinence