Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 0879G posée par M. Olivier Cadic

Espionnage de parlementaires par la Chine

Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

01/05/2024
Pertinence
Question n° 0767G posée par M. Cédric Perrin

Guerre en Ukraine

Réponse du Premier ministre

29/02/2024
Pertinence
Question n° 0194G posée par M. Claude Malhuret

Guerre en Ukraine

Réponse du Première ministre

26/01/2023
Pertinence
Question n° 01057 posée par Mme Michelle Gréaume

Conflit et crimes de guerre au Tigré

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/07/2022
Pertinence
Question n° 27127 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Sécurité des Français en Ukraine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

10/03/2022
Pertinence
Question n° 1898G posée par M. Joël Guerriau

Évolution de l'opération Barkhane

Réponse du Ministère des armées

17/06/2021
Pertinence
Question n° 21616 posée par M. Stéphane Ravier

Protection des savoir-faire français dans le cadre du système de combat aérien du futur

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

18/03/2021
Pertinence
Question n° 21293 posée par M. Pierre Laurent

Intervention française au Mali en 2013

Réponse du Ministère des armées

11/03/2021
Pertinence
Question n° 1122G posée par M. Olivier Cigolotti

Enjeux et interrogations de l'opération Barkhane après le sommet de Pau

Réponse du Ministère des armées

16/01/2020
Pertinence
Question n° 13593 posée par M. Éric Bocquet

Commerce des armes

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

26/12/2019
Pertinence