Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

55 questions

Question n° 22994 posée par M. Loïc Hervé

Renforcement du dispositif de sécurité et de défense en Méditerranée

Réponse du Ministère de la défense

04/08/2016
Pertinence
Question n° 18955 posée par M. Jean-Paul Fournier

Renouvellement du fusil d'assaut de l'armée française et indépendance militaire

Réponse du Ministère de la défense

26/11/2015
Pertinence
Question n° 0074C posée par M. Philippe Paul

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Pertinence
Question n° 0166C posée par M. Jean-Pierre Bel

Situation en Afghanistan

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

04/03/2011
Pertinence
Question n° 11059 posée par M. Marcel Rainaud

Lutte contre les mines anti-personnel

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

26/11/2009
Pertinence
Question n° 0527S posée par Mme Maryvonne Blondin

Protection des navires français contre la piraterie dans l'océan Indien

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

16/04/2009
Pertinence
Question n° 0159G posée par M. Claude Domeizel

Carte militaire

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

27/06/2008
Pertinence
Question n° 25997 posée par Mme Dominique Voynet

Difficultés de développement de l'éolien liées aux servitudes militaires

Réponse du Ministère de la défense

18/01/2007
Pertinence
Question n° 25529 posée par Mme Dominique Voynet

Ouverture d'une négociation sur l'interdiction des bombes à sous-munitions (BASM)

Réponse du Ministère de la défense

30/11/2006
Pertinence
Question n° 24996 posée par M. Didier Boulaud

Plan européen de développement des capacités

Réponse du Ministère de la défense

26/10/2006
Pertinence