Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 10989 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Renonciation à l'expérimentation portée par l'académie de Créteil destinée à diminuer l'absentéisme

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

19/11/2009
Pertinence
Question n° 26179 posée par M. Jean Pépin

Situation financière des grandes écoles privées d'ingénieurs et de cadres de l'enseignement catholique

Réponse du ministère : Éducation

22/06/2000
Pertinence
Question n° 25231 posée par M. Philippe Marini

Situation des grandes écoles privées d'ingénieurs et de cadres de l'enseignement catholique

Réponse du ministère : Éducation

18/05/2000
Pertinence
Question n° 25018 posée par M. Louis Souvet

Situation financière des écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres de l'enseignement catholique

Réponse du ministère : Éducation

11/05/2000
Pertinence
Question n° 25050 posée par M. Dominique Leclerc

Situation financière des grandes écoles privées d'ingénieurs et de cadres

Réponse du ministère : Éducation

11/05/2000
Pertinence
Question n° 25181 posée par M. Jacques Legendre

Situation financière des grandes écoles privées d'ingénieurs et de cadres de l'enseignement catholique

Réponse du ministère : Éducation

11/05/2000
Pertinence
Question n° 24937 posée par M. Gérard Cornu

Situation financière des écoles supérieures privées d'ingénieurs et de cadres de l'enseignement catholique

Réponse du ministère : Éducation

04/05/2000
Pertinence
Question n° 22850 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Financement des sorties scolaires éducatives

Réponse du ministère : Éducation

17/02/2000
Pertinence
Question n° 02909 posée par M. Bernard Plasait

Généralisation des séquences périodiques relatives à l'éducation des choix et à l'orientation

Réponse du ministère : Éducation

18/09/1997
Pertinence
Question n° 17378 posée par M. Emmanuel Hamel

Rapport parents-éducateurs

Réponse du ministère : Éducation

05/09/1996
Pertinence