Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

  1. Question n° 10989 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Renonciation à l'expérimentation portée par l'académie de Créteil destinée à diminuer l'absentéisme

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23200 posée par M. Serge Larcher

    Transfert de compétence en matière de restauration scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22859 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Difficultés d'organisation des voyages scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22262 posée par M. Thierry Repentin

    Difficultés d'organisation des voyages scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0938S posée par M. Roger Madec

    Difficultés croissantes d'organisation des voyages scolaires

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17424 posée par Mme Nicole Bricq

    Voyages scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15115 posée par M. Bernard Cazeau

    Fonds académique de rémunération de personnels d'internat (FARPI)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 37571 posée par M. Claude Biwer

    Financement du coût des accompagnateurs adultes des voyages scolaires éducatifs ou des classes transportées dans les collèges lorrains

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 31500 posée par M. Alain Dufaut

    Prélèvement effectué sur les tarifs de demi-pension au bénéfice du Fonds académique de rémunération des personnels d'internat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 29151 posée par M. Paul Girod

    Financement des écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible