Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

97 questions

  1. Question n° 30794 posée par M. Edouard Le Jeune

    Création de maisons d'accueil spécialisées: participation des familles

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24495 posée par M. Raymond Bouvier

    Participation des associations familiales aux comités de massifs pour le développement, l'aménagement et la protection des massifs montagneux

    Réponse du ministère : Plan

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25741 posée par M. Marcel Debarge

    Placement d'enfants en crèche: participations familiales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00245 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Crèches familiales: participation des familles et barème des caisses d'allocations familiales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00391 posée par M. Louis De La Forest

    Majorations du prix des transports scolaires: date des arrêtés

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01054 posée par M. Léon Eeckhoutte

    Hébergement dans les établissements publics locaux d'enseignement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02338 posée par M. Louis Souvet

    Révision du système de l'orientation scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02869 posée par M. Michel Charasse

    Situation des étudiants au regard de l'aide personnalisée au logement (APL)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02896 posée par M. Paul Girod

    Déroulement des élections des représentants des parents d'élèves aux conseils des établissements d'enseignement publics

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05840 posée par M. Franck Sérusclat

    Charge salariale pesant sur les centres sociaux et socio-culturels

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible