Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

124 questions

Question n° 23325 posée par M. Louis Minetti

Importation d'ail

Réponse du ministère : Agriculture

05/11/1992
Pertinence
Question n° 24988 posée par M. Jean Simonin

Importation massive de pommes

La question est caduque

11/03/1993
Pertinence
Question n° 01300 posée par M. Michel Sergent

Situation des industries de la confection du Nord - Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Industrie

27/05/1993
Pertinence
Question n° 05222 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Contrôle des produits de la mer importés

Réponse du ministère : Agriculture

17/03/1994
Pertinence
Question n° 05730 posée par M. Jean Besson

Difficultés du secteur fruitier

Réponse du ministère : Agriculture

14/04/1994
Pertinence
Question n° 05916 posée par M. Philippe François

Arrivée massive de poires néerlandaises sur les marchés français

Réponse du ministère : Agriculture

28/04/1994
Pertinence
Question n° 05964 posée par M. José Balarello

Contrôle des importations de légumes des pays extracommunautaires

Réponse du ministère : Agriculture

28/04/1994
Pertinence
Question n° 06051 posée par M. Philippe Richert

Importation en France de déchets en provenance d'Allemagne

Réponse du ministère : Environnement

05/05/1994
Pertinence
Question n° 06574 posée par M. Pierre Jeambrun

Montant des dotations publiques allouées en faveur de l'exportation des fromages français

Réponse du ministère : Agriculture

09/06/1994
Pertinence
Question n° 08543 posée par M. Louis Minetti

Ventilation des importations européennes en fruits et légumes

Réponse du ministère : Agriculture

17/11/1994
Pertinence