Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

91 questions

Question n° 19767 posée par M. Roger Madec

Situation des radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

13/10/2005
Pertinence
Question n° 21041 posée par M. Jean-Marie Bockel

Situation des radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

29/12/2005
Pertinence
Question n° 23295 posée par M. Jean-François Picheral

Fonds de soutien à l'expression radiophonique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

25/05/2006
Pertinence
Question n° 03429 posée par M. Jean-Pierre Bel

Financement des radios associatives

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

21/02/2008
Pertinence
Question n° 03815 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Radios associatives

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/03/2008
Pertinence
Question n° 03827 posée par M. Simon Sutour

Projet de suppression de la publicité sur les chaînes de télévision publiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/03/2008
Pertinence
Question n° 04120 posée par M. Raymond Couderc

Radios associatives et suppression de la publicité sur l'audiovisuel public

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

24/04/2008
Pertinence
Question n° 04174 posée par M. Marcel Rainaud

Financement des radios associatives

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

24/04/2008
Pertinence
Question n° 04322 posée par M. Roland Courteau

Financement des radios associatives

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

08/05/2008
Pertinence
Question n° 04520 posée par M. Paul Raoult

Conséquences pour les radios associatives de la suppression de la publicité sur la télévision de service public

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/05/2008
Pertinence