Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 17723 posée par M. Daniel Gremillet

    Incompatibilité entre une pension afférente au grade supérieur et un engagement dans la réserve opérationnelle

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16368 posée par M. Daniel Gremillet

    Incompatibilité entre une pension afférente au grade supérieur et un engagement dans la réserve opérationnelle

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15784 posée par M. Raymond Vall

    Mobilisation de la réserve opérationnelle en situation d'épidémie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15416 posée par M. Cédric Perrin

    Covid-19 et réserves opérationnelles

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15424 posée par M. Patrice Joly

    Pension afférente au grade supérieur et engagement dans la réserve opérationnelle

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15433 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Dispositif de pension afférente au grade supérieur

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15438 posée par M. Hugues Saury

    Engagement dans la réserve opérationnelle et pension afférente au grade supérieur

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15453 posée par M. Michel Raison

    Covid-19 et réserves opérationnelles

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15475 posée par M. Pascal Allizard

    Conditions d'accès à la réserve opérationnelle de certains anciens militaires

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15477 posée par Mme Sylvie Vermeillet

    Situation des retraités bénéficiant de la pension afférente au grade supérieur et épidémie

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible