Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 0558G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Situation au Haut-Karabagh

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

12/10/2023
Pertinence
Question n° 0146G posée par M. Patrick Kanner

Situation en Iran

Réponse du Première ministre

15/12/2022
Pertinence
Question n° 1794G posée par M. François Bonneau

Situation en Birmanie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

15/04/2021
Pertinence
Question n° 1206G posée par M. Olivier Cigolotti

Crise migratoire aux frontières de la Grèce

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

05/03/2020
Pertinence
Question n° 1082G posée par M. Jean-Louis Tourenne

Réforme des retraites

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

19/12/2019
Pertinence
Question n° 1075G posée par M. Christian Manable

Sécurité et lutte contre le terrorisme

Réponse du Premier ministre

16/12/2016
Pertinence
Question n° 0747G posée par Mme Christiane Kammermann

Rapatriement des enseignants de Syrie en France

Réponse du Secrétariat d'État chargé des Français de l'étranger

16/12/2011
Pertinence
Question n° 0357G posée par Mme Dominique Voynet

Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

17/07/2009
Pertinence
Question n° 0335G posée par M. Claude Biwer

Congé parental

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

26/06/2009
Pertinence
Question n° 0571G posée par M. Bernard Plasait

Politique de sécurité du Gouvernement

Réponse du ministère : Justice

23/11/2001
Pertinence