Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 10986 posée par M. Daniel Gremillet

Craintes des missions locales relatives à la remise en cause de la lutte contre la pauvreté des jeunes

Réponse du Ministère du travail

20/06/2019
Pertinence
Question n° 10881 posée par Mme Laurence Cohen

Situation des missions locales d'Île-de-France

Réponse du Ministère du travail

13/06/2019
Pertinence
Question n° 10429 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

Financement de la garantie jeunes

Réponse du Ministère du travail

16/05/2019
Pertinence
Question n° 07984 posée par M. Yannick Vaugrenard

Projet d'expérimentation de fusion entre les missions locales et Pôle emploi

Réponse du Ministère du travail

06/12/2018
Pertinence
Question n° 07068 posée par Mme Laure Darcos

Avenir des missions locales

Réponse du Ministère du travail

04/10/2018
Pertinence
Question n° 11175 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des dirigeants des très petites entreprises

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

10/04/2014
Pertinence
Question n° 10133 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des dirigeants des très petites entreprises

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

23/01/2014
Pertinence
Question n° 07087 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Méconnaissance et sous-utilisation du dispositif de la préparation opérationnelle à l'emploi

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/06/2013
Pertinence
Question n° 0174G posée par Mme Catherine Procaccia

Plan emploi

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

31/10/2008
Pertinence