Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
28 questions
-
Question n° 08843 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Projet de décret réorganisant l'internat
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08844 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Situation des personnels de la fonction publique hospitalière dans les départements d'outre-mer
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08863 posée par Mme Anne-Marie Payet
Déficit du nombre de places en établissements spécialisés pour les personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10541 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Indemnités d'éloignement
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0692S posée par Mme Anne-Marie Payet
Prise en charge des personnes handicapées à la Réunion
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 0808S posée par Mme Anne-Marie Payet
Information sur l'index d'ultraviolet à la Réunion
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
-
Question n° 1168S posée par M. Jacques Gillot
Instauration d'une prime de vie chère au profit des salariés des établissements et services sociaux et médico-sociaux de la Guadeloupe
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
-
Question n° 03035 posée par M. Claude Lise
Pratique des activités physiques et sportives au lycée par les jeunes en situation de handicap et aux épreuves du baccalauréat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 08289 posée par M. Michel Magras
Mise en place de la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées à Saint-Barthélemy
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11588 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Application de la couverture maladie universelle dans les DOM
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence