Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 05393 posée par M. Jean-Noël Guérini

Accidentalité des trottinettes électriques

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

23/02/2023
Pertinence
Question n° 05473 posée par M. Hervé Maurey

Hausse de la mortalité des utilisateurs d'engins de déplacement personnel motorisés

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

23/02/2023
Pertinence
Question n° 03053 posée par Mme Michelle Gréaume

Contraintes de sécurité routière pour les usagers de trottinettes électriques

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

06/10/2022
Pertinence
Question n° 11569 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Permis de conduire des personnes âgées

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/07/2019
Pertinence
Question n° 06303 posée par M. Bruno Sido

Limitation à 80 km/h et transporteurs routiers

Réponse du Ministère de l'intérieur

26/07/2018
Pertinence
Question n° 02566 posée par M. Roland Courteau

Limitation de vitesse à 80 kilomètres à l'heure au lieu de 90 sur les routes départementales

Réponse du Ministère de l'intérieur

21/12/2017
Pertinence
Question n° 16542 posée par Mme Odette Terrade

Prévention des accidents de la route

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

23/12/2010
Pertinence
Question n° 13810 posée par M. Roland Courteau

Conditions d'accompagnement des victimes d'accidents de la route

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

10/06/2010
Pertinence
Question n° 13493 posée par M. Roland Courteau

Politique de sécurité routière

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

13/05/2010
Pertinence
Question n° 05767 posée par M. Jean Louis Masson

Sécurité routière

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

09/10/2008
Pertinence