Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

55 questions

Question n° 06571 posée par M. Hervé Maurey

Hausse de la mortalité des utilisateurs d'engins de déplacement personnel motorisés

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

27/04/2023
Pertinence
Question n° 05393 posée par M. Jean-Noël Guérini

Accidentalité des trottinettes électriques

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

23/02/2023
Pertinence
Question n° 05473 posée par M. Hervé Maurey

Hausse de la mortalité des utilisateurs d'engins de déplacement personnel motorisés

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

23/02/2023
Pertinence
Question n° 03837 posée par M. Laurent Burgoa

Difficulté à obtenir des données sur le nombre d'usagers de la route sous l'emprise de stupéfiants

En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

17/11/2022
Pertinence
Question n° 03053 posée par Mme Michelle Gréaume

Contraintes de sécurité routière pour les usagers de trottinettes électriques

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

06/10/2022
Pertinence
Question n° 19491 posée par M. Laurent Somon

Homicide routier

Réponse du Ministère de la justice

10/12/2020
Pertinence
Question n° 12399 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Permis de conduire des personnes âgées

Réponse du Ministère de l'intérieur

26/09/2019
Pertinence
Question n° 11569 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Permis de conduire des personnes âgées

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/07/2019
Pertinence
Question n° 09799 posée par M. Georges Patient

Politique de sécurité routière en Guyane

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/04/2019
Pertinence
Question n° 09280 posée par M. Dany Wattebled

Limitation à 80 km/h

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/03/2019
Pertinence