Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

  1. Question n° 06700 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Programme de sciences et vie de la terre et diminution des horaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06541 posée par M. Louis Pinton

    Révision des contenus et des modalités d'enseignement des SVT au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06014 posée par M. Roland Courteau

    Programmes de biologie et géologie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05715 posée par M. Marcel Rainaud

    Programme d'enseignement de la biologie et géologie au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05502 posée par M. François-Noël Buffet

    Difficultés de mise en oeuvre des programmes en cycle terminal

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05553 posée par M. Robert Tropeano

    Difficulté de mise en oeuvre de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05334 posée par M. Antoine Lefèvre

    Enseignement des sciences de la vie et de la terre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 05346 posée par M. Michel Doublet

    Programme d'enseignement de la biologie et géologie au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 05364 posée par M. Yves Daudigny

    Développement de l'enseignement scientifique expérimental dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 05412 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Apprentissage au lycée des sciences de la vie de la terre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne