Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 21499 posée par M. Sebastien Pla

Mise en oeuvre d'un accueil unique en maisons des aînés et des aidants au service des personnes dépendantes et en perte d'autonomie

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

18/03/2021
Pertinence
Question n° 20623 posée par M. Yves Bouloux

Nécessité de rompre l'isolement des personnes âgées

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

11/02/2021
Pertinence
Question n° 15150 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

Conditions du versement de la prime « grand âge »

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

09/04/2020
Pertinence
Question n° 14554 posée par M. Mathieu Darnaud

Versement de la prime « grand âge »

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

27/02/2020
Pertinence
Question n° 09000 posée par M. Hervé Maurey

Financement des aides à domicile en faveur des personnes âgées

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

04/06/2009
Pertinence
Question n° 04983 posée par M. Jean Besson

Incitation fiscale pour les contrats dépendance

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

03/07/2008
Pertinence
Question n° 03736 posée par M. Robert Tropeano

Politique gérontologique dans l'Hérault

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

13/03/2008
Pertinence
Question n° 03549 posée par Mme Michèle André

Schéma gérontologique départemental du Puy-de-Dôme

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

28/02/2008
Pertinence
Question n° 00928 posée par M. Jean Louis Masson

Tarification des établissements accueillant des personnes âgées dépendantes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

19/07/2007
Pertinence
Question n° 00571 posée par M. Robert Tropeano

Politique gérontologique dans l'Hérault

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

05/07/2007
Pertinence