Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 10229 posée par M. Bertrand Auban

    Avenir de la formation et de l'insertion professionnelles des jeunes

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02225 posée par M. Michel Doublet

    Situation des chômeurs âgés de plus de cinquante ans

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01953 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions d'indemnisation du chômage

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01418 posée par M. Jean Louis Masson

    Fonctionnement de la COTOREP de la Moselle

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00830 posée par M. Christian Gaudin

    Situation de l'emploi de production en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08804 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Couverture complémentaire des salariés du secteur privé au chômage

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05893 posée par M. Joseph Caupert

    Allocation de chômage pour les bas salaires lors d'une réduction de 50 p 100 de leur activité

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00931 posée par M. Auguste Cazalet

    Accueil à domicile, à titre onéreux des personnes âgées ou handicapées adultes

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06540 posée par M. André Meric

    Interprétation de la circulaire relative à la perte d'emploi des agents de la fonction publique

    Réponse du ministère : Collectivités locales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05868 posée par M. Louis Souvet

    Statistiques de l'emploi

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible