Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

723 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

723 questions

Question n° 30421 posée par M. Pierre Croze

Français de l'étranger: allocation pour perte d'emploi

Réponse du ministère : Budget

30/05/1979
Pertinence
Question n° 30550 posée par M. Guy Robert

Allocation forfaitaire pour perte d'emploi: modification de délai

Réponse du ministère : Travail

07/06/1979
Pertinence
Question n° 32461 posée par M. Guy Durbec

Administration des P et T de Toulon: perte d'emplois de travailleurs handicapés

Réponse du ministère : Postes

16/01/1980
Pertinence
Question n° 34765 posée par M. Noël Berrier

Allocation pour perte d'emploi des assistantes maternelles

Réponse du ministère : Santé

29/06/1980
Pertinence
Question n° 02146 posée par M. Louis Souvet

Agents des collectivités locales: allocation de perte d'emploi

Réponse du ministère : Intérieur

05/03/1981
Pertinence
Question n° 00234 posée par M. Pierre Vallon

Indemnisation pour perte d'emploi: uniformisation des régimes

Réponse du ministère : Intérieur

20/06/1981
Pertinence
Question n° 00494 posée par M. Louis Souvet

Agents des collectivités locales: allocation de perte d'emploi

Réponse du ministère : Travail

03/07/1981
Pertinence
Question n° 04024 posée par M. Charles de Cuttoli

Agents féminins de coopération: indemnisation pour perte d'emploi

Réponse du ministère : Relations extérieures

27/01/1982
Pertinence
Question n° 08348 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Agents non titulaires de l'étranger: allocations pour perte d'emploi

Réponse du ministère : Relations extérieures

20/10/1982
Pertinence
Question n° 12511 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Allocation pour perte d'emploi des fonctionnaires

Réponse du ministère : Fonction publique

30/06/1983
Pertinence