Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
-
Question n° 0883G posée par M. Michel Savin
Burkini
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 01827 posée par M. Roland Courteau
Noyades en piscines publiques
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 12105 posée par M. Bernard Piras
Dispositifs de prévention des noyades dans les piscines publiques
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
-
Question n° 12136 posée par M. Guy Fischer
Noyades en piscines publiques
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
-
Question n° 12146 posée par M. Yves Détraigne
Prévention des noyades dans les piscines publiques
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
-
Question n° 09750 posée par M. Roland Courteau
Sécurité des piscines privées
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 05061 posée par M. Ivan Renar
Plan d'apprentissage de la natation aux enfants à partir de 6 ans
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 05111 posée par Mme Éliane Assassi
Plan national d'apprentissage de la natation dès l'âge de 6 ans et formation des MNS
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 02699 posée par M. Bernard Vera
Projet de réforme de la filière aquatique
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence