Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 19421 posée par M. Marcel Vidal

    Prévention de l'exposition des salariés à des produits toxiques

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04639 posée par M. Michel Moreigne

    Plan santé au travail et RGPP

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08279 posée par Mme Odette Terrade

    Protection des travailleurs exposés aux poussières de bois

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08953 posée par M. Roland Courteau

    Risques liés à l'exposition aux poussières de bois

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0662S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Rôle nocif des solvants dans l'environnement professionnel de la femme enceinte

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 13019 posée par M. Roland Courteau

    Évolution des pratiques en hygiène du travail

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 15340 posée par M. Roland Courteau

    Baisse des accidents du travail et hausse des maladies professionnelles

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0277C posée par M. Jean-Michel Baylet

    Indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05449 posée par M. Jean-François Longeot

    Situation des aides ménagères dans le cadre de la réforme des retraites

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible