Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

  1. Question n° 19811 posée par Mme Gisèle Printz

    Conséquences de la réforme de l'aide médicale d'État

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24878 posée par M. René Beaumont

    Baisse des tarifs des cliniques privées

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00744 posée par M. Dominique Mortemousque

    Perspectives pour le réseau des pharmacies d'officines concernant le plan médicament

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08710 posée par M. Marcel Rainaud

    Prévention et réparation des accidents du travail

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11611 posée par M. Alain Fouché

    La politique sanitaire encadrant la prise en charge des maladies névralgiques

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12843 posée par M. Marcel Rainaud

    Prévention et réparation des accidents du travail

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13901 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance des orthophonistes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15340 posée par M. Roland Courteau

    Baisse des accidents du travail et hausse des maladies professionnelles

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02433 posée par M. Rachel Mazuir

    Diagnostic des sols des écoles situées sur d'anciens sites industriels

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0097C posée par M. Maurice Antiste

    Situation des hôpitaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible