Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 03807 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Distribution par la GMS des médicaments

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0508S posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Volet territorial du contrat de projets État-région

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13465 posée par Mme Michelle Demessine

    Demande d'un plan santé pour la région Nord-Pas-de-Calais

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0128G posée par M. François Bonhomme

    Situation des territoires ruraux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03625 posée par M. Daniel Gremillet

    Avenir des territoires ruraux

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0441S posée par M. Michel Canévet

    Numerus clausus et déserts médicaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0476G posée par M. Jacques Genest

    Ruralité

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0536S posée par M. Bernard Delcros

    Déclinaison des mesures d'urgence du plan « ma santé 2022 »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07747 posée par Mme Christine Herzog

    Nouveau plan santé et création de 400 postes de médecins généralistes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 08515 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Nouveau plan santé et médecine en milieu rural

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne