Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

  1. Question n° 17765 posée par Mme Françoise Férat

    Evaluation et prévention des risques professionnels des entreprises du spectacle

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18471 posée par M. Michel Moreigne

    Mise en oeuvre du plan santé au travail

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19421 posée par M. Marcel Vidal

    Prévention de l'exposition des salariés à des produits toxiques

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22843 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Situation des services de l'inspection du travail

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23628 posée par Mme Raymonde Le Texier

    Suppression de la dispense de recherche d'emploi pour les seniors

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04639 posée par M. Michel Moreigne

    Plan santé au travail et RGPP

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06951 posée par M. Roland Courteau

    Coût du stress au travail

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08279 posée par Mme Odette Terrade

    Protection des travailleurs exposés aux poussières de bois

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08710 posée par M. Marcel Rainaud

    Prévention et réparation des accidents du travail

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08953 posée par M. Roland Courteau

    Risques liés à l'exposition aux poussières de bois

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible