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Questions avec et sans réponses

57 questions

1. Question n° 0429S posée par M. Adrien Gouteyron

   Avenir du système français de transfusion sanguine face à l'échéance européenne

   Réponse du ministère : Santé

   15/05/1992

   Pertinence

2. Question n° 24694 posée par M. André Bohl

   Remboursement de l'Eprex érythropoyéthine

   La question est caduque

   18/02/1993

   Pertinence

3. Question n° 15282 posée par M. Emmanuel Hamel

   Mesures pour lutter efficacement contre le contournement des lois anti-tabac

   Réponse du ministère : Santé

   25/04/1996

   Pertinence

4. Question n° 15659 posée par M. Emmanuel Hamel

   Contournement des lois antitabac

   Réponse du ministère : Santé

   16/05/1996

   Pertinence

5. Question n° 0022G posée par M. Philippe Darniche

   Moyens attribués aux centres de lutte contre la toxicomanie

   Réponse du ministère : Santé

   21/06/1996

   Pertinence

6. Question n° 01395 posée par M. Emmanuel Hamel

   Reconversion des personnels de santé contaminés par le virus du sida dans l'exercice de leur activité professionnelle

   Réponse du ministère : Santé

   17/07/1997

   Pertinence

7. Question n° 37017 posée par M. Jean-François Picheral

   Plan " Santé mentale "

   La question est caduque

   06/12/2001

   Pertinence

8. Question n° 03217 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

   Prévention des risques industriels et des risques professionnels

   Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

   17/10/2002

   Pertinence

9. Question n° 06495 posée par M. Emmanuel Hamel

   Etablissements pénitentiaires : signalement de la dégradation de l'état physique ou psychologique d'un détenu

   Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

   20/03/2003

   Pertinence

10. Question n° 06644 posée par M. Emmanuel Hamel

    Santé des populations immigrées

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    27/03/2003

    Pertinence