Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 07068 posée par M. Didier Boulaud

Couverture maladie universelle

La question est caduque

17/04/2003
Pertinence
Question n° 17344 posée par M. René-Pierre Signé

Situation des hôpitaux publics

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

28/04/2005
Pertinence
Question n° 17420 posée par M. Philippe Madrelle

Crise de l'hôpital public

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

05/05/2005
Pertinence
Question n° 17724 posée par M. Jacques Siffre

Financement de l'hôpital public

La question est caduque

19/05/2005
Pertinence
Question n° 17727 posée par M. André Vantomme

Situation des hôpitaux publics

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

19/05/2005
Pertinence
Question n° 17901 posée par Mme Jacqueline Alquier

Situation des hôpitaux publics

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/06/2005
Pertinence
Question n° 17907 posée par Mme Christiane Demontès

Financement du service hospitalier public

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/06/2005
Pertinence
Question n° 18398 posée par M. Jean-Pierre Bel

Situation des hôpitaux publics

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

30/06/2005
Pertinence
Question n° 19421 posée par M. Marcel Vidal

Prévention de l'exposition des salariés à des produits toxiques

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

22/09/2005
Pertinence
Question n° 19811 posée par Mme Gisèle Printz

Conséquences de la réforme de l'aide médicale d'État

La question est caduque

13/10/2005
Pertinence