Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 0148S posée par Mme Laurence Cohen

    Manque de moyens de l'hôpital Albert-Chenevier de Créteil

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0150S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Nomenclature des appareils orthopédiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0337S posée par M. Georges Patient

    Dépistage néonatal de la drépanocytose

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0365S posée par Mme Christine Prunaud

    Fermeture de la maternité de Guingamp

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0441S posée par M. Michel Canévet

    Numerus clausus et déserts médicaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0521S posée par Mme Nathalie Delattre

    Revalorisation du métier d'infirmier et plan « santé 2022 »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0527S posée par Mme Nicole Duranton

    Demande statutaire des aides-soignants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0536S posée par M. Bernard Delcros

    Déclinaison des mesures d'urgence du plan « ma santé 2022 »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0553S posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Nombre d'enseignants-chercheurs nommés à la faculté de médecine de Lille

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0559S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Avenir du CHU Pasteur de Nice

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible