Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 13465 posée par Mme Michelle Demessine

Demande d'un plan santé pour la région Nord-Pas-de-Calais

La question est caduque

30/10/2014
Pertinence
Question n° 01413 posée par M. Hervé Maurey

Dispositifs de modération des dépassements d'honoraires des médecins spécialistes libéraux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/09/2017
Pertinence
Question n° 02374 posée par M. Bruno Gilles

Prévention des fractures par fragilité osseuse

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/12/2017
Pertinence
Question n° 02824 posée par M. Hervé Maurey

Dispositifs de modération des dépassements d'honoraires des médecins spécialistes libéraux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/01/2018
Pertinence
Question n° 03493 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Prévention des fractures par fragilité osseuse

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/03/2018
Pertinence
Question n° 05891 posée par Mme Brigitte Micouleau

Prévention des fractures de fragilité osseuse

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/06/2018
Pertinence
Question n° 07066 posée par Mme Martine Berthet

Prévention et lutte contre l'ostéoporose

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/10/2018
Pertinence
Question n° 08282 posée par M. Éric Bocquet

Santé mentale des actifs en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/12/2018
Pertinence
Question n° 1316G posée par M. Bernard Jomier

Plan santé et augmentation des moyens pour l'hôpital public

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

21/05/2020
Pertinence
Question n° 17484 posée par Mme Vivette Lopez

Utilisation croissante du protoxyde d'azote dit « gaz hilarant »

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/07/2020
Pertinence