Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

101 questions

Question n° 13465 posée par Mme Michelle Demessine

Demande d'un plan santé pour la région Nord-Pas-de-Calais

La question est caduque

30/10/2014
Pertinence
Question n° 15683 posée par Mme Cécile Cukierman

Conséquence de la loi relatif à la santé pour les gynécologues médicaux

La question est caduque

09/04/2015
Pertinence
Question n° 00671 posée par M. Michel Vaspart

Constat de décès

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Pertinence
Question n° 00697 posée par M. Michel Vaspart

Vente de médicaments à l'unité

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Pertinence
Question n° 01413 posée par M. Hervé Maurey

Dispositifs de modération des dépassements d'honoraires des médecins spécialistes libéraux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/09/2017
Pertinence
Question n° 02374 posée par M. Bruno Gilles

Prévention des fractures par fragilité osseuse

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/12/2017
Pertinence
Question n° 0148S posée par Mme Laurence Cohen

Manque de moyens de l'hôpital Albert-Chenevier de Créteil

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

14/12/2017
Pertinence
Question n° 02509 posée par Mme Brigitte Micouleau

Refonte de la nomenclature des dispositifs de grand appareillage orthopédique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/12/2017
Pertinence
Question n° 0150S posée par M. Yannick Vaugrenard

Nomenclature des appareils orthopédiques

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

21/12/2017
Pertinence
Question n° 02824 posée par M. Hervé Maurey

Dispositifs de modération des dépassements d'honoraires des médecins spécialistes libéraux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/01/2018
Pertinence