Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

62 questions

Question n° 0429S posée par M. Adrien Gouteyron

Avenir du système français de transfusion sanguine face à l'échéance européenne

Réponse du ministère : Santé

15/05/1992
Pertinence
Question n° 0531S posée par M. Gérard Delfau

Mise en place des médicaments génériques dans le cadre de la maîtrise des dépenses de santé

Réponse du ministère : Emploi

15/01/1997
Pertinence
Question n° 0317S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Fichiers médicaux

Réponse du ministère : Formation professionnelle

02/10/1998
Pertinence
Question n° 0501S posée par Mme Anne-Marie Payet

Publicité pour les boissons alcoolisées et politique de santé publique

Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées

14/05/2004
Pertinence
Question n° 0557S posée par M. Francis Grignon

Procédure de licenciement et inaptitude au travail

Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

15/10/2004
Pertinence
Question n° 0637S posée par M. Roland Muzeau

Interdiction en milieu professionnel des éthers de glycol reprotoxiques

Réponse du Ministère déléguée à l'intégration, à l'égalité des chances et à la lutte contre l'exclusion

19/01/2005
Pertinence
Question n° 0898S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Suivi médical des salariés en application de la circulaire relative à la réforme de la médecine du travail

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

12/01/2006
Pertinence
Question n° 0166S posée par M. Adrien Gouteyron

Situation de la psychiatrie publique

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

14/02/2008
Pertinence
Question n° 0245S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Devenir des conseillers principaux d'éducation

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

15/05/2008
Pertinence
Question n° 0505S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Suicide des jeunes

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

02/04/2009
Pertinence