Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 06940 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Réponses aux attentes légitimes des infirmières libérales

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07103 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Négociations conventionnelles des infirmières libérales

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07319 posée par Mme Nathalie Delattre

    Revalorisation du métier d'infirmier libéral

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0521S posée par Mme Nathalie Delattre

    Revalorisation du métier d'infirmier et plan « santé 2022 »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07782 posée par Mme Catherine Troendlé

    Place des infirmiers libéraux dans la stratégie de transformation du système de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0563G posée par M. Jean-Pierre Moga

    Grève des infirmiers

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08049 posée par M. Sébastien Meurant

    Revendications des infirmiers à la suite de leur manifestation nationale du mardi 20 novembre 2018

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08155 posée par Mme Sylviane Noël

    Absence des infirmiers du plan santé 2022

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1251S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Situation des infirmières libérales en zone rurale

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19769 posée par M. Christian Bilhac

    Frais de déplacements pour les infirmiers libéraux

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible