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Questions avec et sans réponses

363 questions

1. Question n° 11111 posée par Mme Brigitte Micouleau

   Développement de l'accès aux dialyses à domicile

   En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   11/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 10210 posée par M. Bruno Rojouan

   Prise en compte du burn-out ou de l'épuisement professionnel en tant que maladie professionnelle

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   15/02/2024

   Pertinence

3. Question n° 0974S posée par Mme Ghislaine Senée

   Inadéquation du projet de liaison routière entre la RD30 au niveau d'Achères et la RD190 au niveau de Triel-sur-Seine avec divers engagements écologiques de la France

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   14/12/2023

   Pertinence

4. Question n° 0949S posée par Mme Laurence Harribey

   Prise en charge des enfants atteints de trouble du spectre de l'autisme

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   30/11/2023

   Pertinence

5. Question n° 09076 posée par M. Michel Savin

   Accès au tatouage réparateur de l'aréole mammaire

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   23/11/2023

   Pertinence

6. Question n° 08609 posée par M. Stéphane Demilly

   Congés menstruels

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   12/10/2023

   Pertinence

7. Question n° 08553 posée par Mme Marta de Cidrac

   Mise en valeur particulière d'un partenariat dans le cadre des jeux Olympiques et Paralympiques

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

   05/10/2023

   Pertinence

8. Question n° 07324 posée par Mme Catherine Dumas

   Inscription de l'endométriose dans la liste des affections de longue durée (ALD 30)

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   15/06/2023

   Pertinence

9. Question n° 06669 posée par Mme Catherine Dumas

   Reconnaissance des cancers comme maladie professionnelle pour les métiers incluant le travail de nuit

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   11/05/2023

   Pertinence

10. Question n° 06448 posée par M. Fabien Gay

    Cinquième décès sur les chantiers du Grand Paris Express

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    20/04/2023

    Pertinence