Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 04193 posée par M. Rémi Féraud

    Conséquences de la mise en place de « parcoursup » pour les élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04194 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Traitement des voeux des élèves en situation de handicap sur « parcoursup »

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06465 posée par Mme Sylvie Vermeillet

    Formation des infirmiers

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06643 posée par M. Marc Daunis

    Écoles préparatoires aux IFSI

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06864 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des élèves inscrits en classe préparatoire aux concours d'entrée aux instituts de formation en soins infirmiers

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07638 posée par Mme Anne-Marie Bertrand

    Devenir du recrutement en école d'orthophonie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09059 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Bourse accordée par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10190 posée par Mme Anne-Marie Bertrand

    Devenir du recrutement en école d'orthophonie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11257 posée par M. Jacques Genest

    Conséquences des modifications de sélection au sein des instituts de formation en soins infirmiers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11899 posée par M. Bruno Retailleau

    Plateforme « parcoursup » et ses implications pour l'accès en institut de formation en soins infirmiers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne