Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

  1. Question n° 09865 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Déploiement de points d'eau potable

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09799 posée par M. Hervé Maurey

    Obligation de fontaine à eau potable dans les lieux publics

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07693 posée par M. Hervé Gillé

    Application de la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03343 posée par Mme Nadège Havet

    Risques pour les services de l'eau en cas de délestage

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02614 posée par M. Hervé Maurey

    Risques incendie liés aux éoliennes

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01486 posée par M. Hugues Saury

    Compétence de défense contre l'incendie des maires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23193 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Organisation illégale de l'épandage de lisier en provenance des Pays-Bas

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22908 posée par M. Bruno Sido

    Cours d'eau de type « bonnes conditions agricoles et environnementales »

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21741 posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Gestion de l'eau pour lutter contre les épisodes de sécheresse

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20996 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Organisation illégale de l'épandage de lisier en provenance des Pays-Bas

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible