Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

54 questions

Question n° 02745 posée par M. Charles Ginésy

Lutte contre l'incendie : utilisation de l'eau des piscines

Réponse du ministère : Intérieur

15/12/1988
Pertinence
Question n° 11878 posée par M. André Fosset

Prévention des incendies de forêts

Réponse du ministère : Agriculture

04/10/1990
Pertinence
Question n° 14413 posée par M. Georges Gruillot

Réglementation concernant l'aménagement de joints d'eau nécessaires à la défense incendie

Réponse du ministère : Intérieur

14/03/1996
Pertinence
Question n° 05357 posée par M. André Dulait

Difficultés pour les communes rurales de la mise en conformité des installations pour la lutte contre l'incendie

Réponse du ministère : Intérieur

01/01/1998
Pertinence
Question n° 09613 posée par M. André Dulait

Mise en conformité des installations de lutte contre l'incendie

Réponse du ministère : Intérieur

09/07/1998
Pertinence
Question n° 33325 posée par M. René-Pierre Signé

Réseaux d'eau pour la défense contre les incendies

Réponse du ministère : Intérieur

24/05/2001
Pertinence
Question n° 00837 posée par M. Didier Boulaud

Réglementation relative à la sécurité incendie dans les petites communes

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

18/07/2002
Pertinence
Question n° 05233 posée par M. Alain Vasselle

Normes de la défense incendie

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

23/01/2003
Pertinence
Question n° 05725 posée par M. Didier Boulaud

Protection incendie : moyens financiers accordés aux communes

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

13/02/2003
Pertinence
Question n° 06352 posée par M. Jean Louis Masson

Collectivité ou établissement chargé de l'installation des citernes contre l'incendie

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

20/03/2003
Pertinence