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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 0280S posée par Mme Else Joseph
Récurrence des accidents ferroviaires dans les Ardennes liés aux problèmes d'entretien des infrastructures
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0161S posée par Mme Catherine Dumas
Chantier de la ligne 14
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0628S posée par M. Patrice Gélard
Interruptions du trafic ferroviaire pour cause d'accidents corporels
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence