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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
92 questions
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Question n° 17523 posée par M. Bruno Retailleau
Absence des surveillants pénitentiaires au défilé du 14 juillet sur les Champs-Élysées
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 08892 posée par M. Michel Boutant
Utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 07059 posée par M. Michel Boutant
Utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 06085 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 01828 posée par M. Roland Courteau
Déchets de guerre
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 23219 posée par M. Antoine Lefèvre
Drap mortuaire tricolore
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0463G posée par M. Jean-Louis Carrère
Situation de la gendarmerie
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0380S posée par Mme Anne-Marie Payet
Conditions de séjour outre-mer des gendarmes originaires des DOM
Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 23435 posée par M. Philippe Goujon
Coût de la lutte contre l'immigration clandestine
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 12705 posée par M. François Autain
Situation professionnelle des gendarmes
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence