Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

92 questions

Question n° 17523 posée par M. Bruno Retailleau

Absence des surveillants pénitentiaires au défilé du 14 juillet sur les Champs-Élysées

Réponse du Ministère de la défense

30/07/2015
Pertinence
Question n° 08892 posée par M. Michel Boutant

Utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure

Réponse du Ministère de la défense

24/10/2013
Pertinence
Question n° 07059 posée par M. Michel Boutant

Utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure

Réponse du Ministère de la défense

27/06/2013
Pertinence
Question n° 06085 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure

Réponse du Ministère de la défense

02/05/2013
Pertinence
Question n° 01828 posée par M. Roland Courteau

Déchets de guerre

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/09/2012
Pertinence
Question n° 23219 posée par M. Antoine Lefèvre

Drap mortuaire tricolore

La question est caduque

05/04/2012
Pertinence
Question n° 0463G posée par M. Jean-Louis Carrère

Situation de la gendarmerie

Réponse du Premier ministre

09/04/2010
Pertinence
Question n° 0380S posée par Mme Anne-Marie Payet

Conditions de séjour outre-mer des gendarmes originaires des DOM

Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

08/01/2009
Pertinence
Question n° 23435 posée par M. Philippe Goujon

Coût de la lutte contre l'immigration clandestine

Réponse du Ministère de la défense

08/06/2006
Pertinence
Question n° 12705 posée par M. François Autain

Situation professionnelle des gendarmes

Réponse du Ministère de la défense

24/06/2004
Pertinence