Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

85 questions

  1. Question n° 05159 posée par M. Bernard Piras

    Tarif des planches cadastrales nécessaires aux ACCA

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0020A posée par M. Gérard Larcher

    Perspectives des négociations à venir au sein de l'Organisation mondiale du commerce

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20464 posée par M. Michel Moreigne

    Montant et calendrier de versement de la PMTVA - primes animales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20924 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Prise en compte de la PHAE dans le prochain plan de développement rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21312 posée par M. Michel Moreigne

    Bilan des actions anti-criminalité de l'administration des douanes en Creuse

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25001 posée par M. Francis Grignon

    Suppression de bureaux de dédouanement dans le département du Bas-Rhin

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01755 posée par M. Georges Mouly

    Cours de la viande

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02124 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Soutien des pouvoirs publics à la filière ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04627 posée par M. Jean Besson

    Projet d'élaboration d'une assurance récolte

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0178G posée par Mme Colette Mélot

    Effets de la crise sur l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible