Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

7 questions

1. Question n° 1552S posée par M. Jean-Yves Roux

   Agriculture de montagne et future politique agricole commune

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   25/02/2021

   Pertinence

2. Question n° 14644 posée par M. Jean Sol

   Situation et avenir des surfaces pastorales dans le cadre de la politique agricole commune après 2020

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   05/03/2020

   Pertinence

3. Question n° 1287S posée par Mme Agnès Canayer

   Difficultés d'accès aux mesures agro-environnementales et climatiques en Seine-Maritime

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

   22/10/2015

   Pertinence

4. Question n° 16972 posée par Mme Delphine Bataille

   Prise en compte des arbres isolés ou en alignement du bocage de l'Avesnois dans la conditionnalité des aides de la politique agricole commune

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   25/06/2015

   Pertinence

5. Question n° 0112C posée par M. Jean Bizet

   Le budget européen

   Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

   31/05/2013

   Pertinence

6. Question n° 22126 posée par Mme Sophie Primas

   Critères de contrôle de la destruction du chardon par les exploitants agricoles

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   02/02/2012

   Pertinence

7. Question n° 13949 posée par M. Yves Chastan

   Aides pour le développement de l'agriculture biologique

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   17/06/2010

   Pertinence