Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

96 questions

Question n° 23555 posée par Mme Laurence Cohen

Aides versées à l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/07/2021
Pertinence
Question n° 23479 posée par M. Didier Mandelli

Modification de la politique agricole commune pour l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/06/2021
Pertinence
Question n° 22763 posée par M. Sebastien Pla

Politique agricole commune sociale et équitable en faveur des petites fermes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/05/2021
Pertinence
Question n° 1770G posée par M. Laurent Duplomb

Politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/04/2021
Pertinence
Question n° 22064 posée par M. Jean-François Longeot

Nouvelle réforme de la politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/04/2021
Pertinence
Question n° 21244 posée par Mme Nadine Bellurot

Enveloppes budgétaires destinées aux zones intermédiaires dans le cadre des négociations de la nouvelle politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/03/2021
Pertinence
Question n° 1552S posée par M. Jean-Yves Roux

Agriculture de montagne et future politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/02/2021
Pertinence
Question n° 19935 posée par M. Jean Bacci

Aides couplées destinées à la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/01/2021
Pertinence
Question n° 19314 posée par M. Laurent Somon

Politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/12/2020
Pertinence
Question n° 18539 posée par M. Hervé Maurey

Politique agricole commune 2021-2027

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

29/10/2020
Pertinence