Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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195 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

195 questions

  1. Question n° 05558 posée par M. André Boyer

    Attribution de la prime herbagère agro-environnementale à l'ONIC

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13359 posée par M. Alain Fouché

    Politique de l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17892 posée par M. René Beaumont

    Rôle des contrôles d'organismes payeurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20924 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Prise en compte de la PHAE dans le prochain plan de développement rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21238 posée par M. Jacques Blanc

    Ressource herbagère et plan de développement rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00466 posée par M. Michel Doublet

    Droits à paiement unique « dormants »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01320 posée par M. Michel Doublet

    Situation de la filière ovine en Poitou-Charentes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01376 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Difficultés de la filière ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01519 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Situation de l'élevage ovin en zone de montagne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03874 posée par M. Georges Mouly

    Situation de l'élevage du Grand Massif Central

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible