Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

Question n° 05558 posée par M. André Boyer

Attribution de la prime herbagère agro-environnementale à l'ONIC

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

06/02/2003
Pertinence
Question n° 21238 posée par M. Jacques Blanc

Ressource herbagère et plan de développement rural

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/01/2006
Pertinence
Question n° 0915S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

Organisation de la politique de soutien à l'agriculture

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

26/01/2006
Pertinence
Question n° 04840 posée par M. André Vallet

Plan de soutien à la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/06/2008
Pertinence
Question n° 04986 posée par M. Michel Sergent

Filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

03/07/2008
Pertinence
Question n° 05044 posée par M. Marcel Rainaud

Assurance récolte

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

10/07/2008
Pertinence
Question n° 05693 posée par M. André Lejeune

Revenu des éleveurs du Massif central - Limousin

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

02/10/2008
Pertinence
Question n° 06302 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Réorientation de la politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

20/11/2008
Pertinence
Question n° 08303 posée par M. Serge Andreoni

Situation et avenir de l'agriculture méditerranéenne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/04/2009
Pertinence
Question n° 14370 posée par M. Michel Teston

Dispositifs d'accompagnement en agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

08/07/2010
Pertinence