Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 0014S posée par Mme Brigitte Luypaert

    Révision de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20924 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Prise en compte de la PHAE dans le prochain plan de développement rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04026 posée par M. Roland Courteau

    Situation préoccupante de l'élevage ovin

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05084 posée par M. Roland Courteau

    Assurance récolte

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0699S posée par M. Alain Houpert

    Adaptation de la fiscalité agricole au contexte de la crise

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14370 posée par M. Michel Teston

    Dispositifs d'accompagnement en agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15018 posée par M. Michel Doublet

    Trésorerie des exploitations agricoles de Poitou-Charentes

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22126 posée par Mme Sophie Primas

    Critères de contrôle de la destruction du chardon par les exploitants agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04141 posée par M. Didier Guillaume

    Difficulté des agriculteurs à être couverts par un contrat d'assurance récolte

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07091 posée par M. Daniel Laurent

    Baisse des crédits de l'assurance récolte

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible