Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 0384S posée par M. Christian Poncelet

Suppression des montants compensatoires

La question a été retirée

25/05/1983
Pertinence
Question n° 0020S posée par M. Raymond Bouvier

Réduction des pénalités applicables aux agriculteurs ayant dépassé les quotas laitiers

La question est caduque

30/04/1986
Pertinence
Question n° 0518S posée par M. Marcel Bony

Agriculture de montagne et réforme de la politique agricole commune

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

04/12/1992
Pertinence
Question n° 0628S posée par M. Marcel Bony

Avenir de l'organisation commune des marchés (OCM) du lait

La question est caduque

28/03/1997
Pertinence
Question n° 0002S posée par M. Jean-Paul Delevoye

Organisation de la distribution de lait dans les écoles

Réponse du ministère : Agriculture

20/06/1997
Pertinence
Question n° 0093S posée par M. Jean Bizet

Production de la référence laitière nationale

Réponse du Porte-parole du Gouvernement

01/11/2007
Pertinence
Question n° 0304S posée par M. Jean Bizet

Modalités de fixation du prix du lait

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

09/10/2008
Pertinence
Question n° 0718S posée par M. Jean-Jacques Lozach

Mise en application dans la Creuse du plan de soutien aux agriculteurs

Réponse du Ministère de l'outre-mer

19/11/2009
Pertinence
Question n° 0047S posée par M. Jacques Mézard

Collecte du lait dans le Cantal

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

26/07/2012
Pertinence
Question n° 0828S posée par M. Maurice Vincent

Fin des quotas laitiers

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

26/06/2014
Pertinence