Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 15104 posée par M. Paul Malassagne

CEE: soutien du marché des produits laitiers

Réponse du ministère : Agriculture

19/01/1984
Pertinence
Question n° 16163 posée par M. Paul Robert

Conséquences de la limitation de la production communautaire de lait

Réponse du ministère : Agriculture

15/03/1984
Pertinence
Question n° 0223G posée par M. Raymond Bouvier

Quotas laitiers européens

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

11/05/1984
Pertinence
Question n° 17525 posée par M. Jean Faure

Incidences des quotas laitiers en zones défavorisées

Réponse du ministère : Agriculture

24/05/1984
Pertinence
Question n° 17532 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Producteurs de lait en zone de montagne

Réponse du ministère : Agriculture

24/05/1984
Pertinence
Question n° 0157A posée par M. Christian Poncelet

Politique laitière

Réponse du ministère : Agriculture

31/05/1984
Pertinence
Question n° 17687 posée par M. Jules Roujon

Lozère: conséquences des quota laitiers

Réponse du ministère : Agriculture

31/05/1984
Pertinence
Question n° 22068 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Fixation des prix agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

21/02/1985
Pertinence
Question n° 23257 posée par M. Pierre Lacour

Economie laitière en zones de montagne et en zones défavorisées

Réponse du ministère : Agriculture

25/04/1985
Pertinence
Question n° 28065 posée par M. Jean-Pierre Blanc

CEE: abandon de la production laitière

Réponse du ministère : Agriculture

30/01/1986
Pertinence