Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 0417S posée par M. Alain Fauconnier

    Problèmes des droits de douane américains sur les produits agricoles français

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0421S posée par M. Didier Guillaume

    Procédure d'indemnisation en cas de calamités agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0699S posée par M. Alain Houpert

    Adaptation de la fiscalité agricole au contexte de la crise

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0881S posée par M. Jacques Blanc

    Retards de paiement des aides PAC

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0015S posée par M. Daniel Laurent

    Questions économiques et fiscales concernant le secteur viticole

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0202S posée par M. Roland Ries

    Conséquences des distorsions de concurrence au niveau européen pour les producteurs français de fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0546S posée par M. Didier Guillaume

    Difficulté des agriculteurs à être couverts par un contrat d'assurance récolte

    Réponse du Ministère chargé de la francophonie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0020S posée par M. Michel Vaspart

    Augmentation sensible de la taxe d'habitation dans les communes nouvelles

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0090S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Stratégie de bioéconomie pour la France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1083S posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Manquements au service universel de téléphonie dans la Drôme

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

    Pertinence Faible