Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 0705G posée par M. Jean-Luc Fichet

    Agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0039G posée par M. Antoine Lefèvre

    Agriculture et PAC

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0092G posée par Mme Odette Herviaux

    La pêche

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0196G posée par M. Bertrand Auban

    Inondations

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0112G posée par M. Joël Labbé

    Agriculture biologique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0315G posée par M. Guillaume Gontard

    Dimension écologique de la future proposition de résolution de la France sur la PAC

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0540G posée par M. Joël Labbé

    Environnement et agriculture

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0905G posée par M. Jean-Louis Lagourgue

    Sécheresse

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0957G posée par M. Franck Montaugé

    Conséquence de la sécheresse

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1443G posée par Mme Angèle Préville

    Actions climatiques de la France

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Faible